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Résultats 881 à 870 sur 870 trouvés.

Administrations

8 Mairie de Paris 5 Mairie de Grenoble 4 Conseil régional de la Réunion 4 Ministère de l'intérieur 4 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Préfecture du Pas-de-Calais 4 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) 3 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 3 Mairie de La Ciotat

Séances

22 12/05/2022 17 31/08/2019 16 13/02/2014 16 31/12/2017 12 23/04/2015 12 15/09/2018 11 21/11/2013 11 22/10/2015 11 21/01/2016 11 23/06/2022

Mots-clés

75 Budgets et comptes 31 Contrats administratifs 30 Accord-cadre 29 Action du gouvernement 24 Eau 21 Infrastructures routières 17 Gestion domaniale 15 Permis de construire 12 Délégation de service public

Thèmes

34 Environnement 69 Vie Publique 39 Vie Locale 30 Politique Générale 338 Agriculture 336 Marchés Et Contrats Publics 341 Agriculture 338 Marchés Et Contrats Publics 679 Economie 679 Industrie

Conclusions

231 Favorable/Sauf commercial industriel 162 Favorable/Sauf secret des affaires 84 Sans objet/Communiqué 77 Défavorable/Commercial industriel 73 Sans objet/Inexistant 63 Défavorable/Secret des affaires 48 Incompétence/Renseignement 42 Favorable/Sauf vie privée 26 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

726 Affaire courante 85 Délégué 31 Affaire de principe

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