Recherche - CADA

Budgets et comptes Favorable

Avis 20132838
Cité scolaire Jean de La Fontaine

Copie intégrale du budget encore disponible.

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Conseil 20132856
Mairie d'Andrésy

Caractère communicable, à l’association « Construisons ensemble un Andrésy solidaire (CEAS) »,...

12/09/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132937
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des factures payées au cours des exercices 2012 et 2013 sur les comptes...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132987
ASA du canal d'arrosage de Rivesaltes

Consultation des documents suivants pour les années 2009 à 2013 : 1) les budgets primitifs...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133008
Mairie d'Andrésy

Consultation des documents suivants : 1) la totalité des factures et autres pièces...

12/09/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)

Copie des documents suivants ; 1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique/Vie Locale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Marché public
Avis 20133026
Mairie de Bertrichamps

Copie des documents suivants : 1) le devis, les appels d'offres et leurs résultats, ainsi que...

10/10/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20133041
Mairie de Pornichet

Communication des documents suivants : 1) le compte administratif 2012 ; 2) le budget primitif...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133104
Mairie de Poussan

Communication, sur support informatique, des comptes administratifs et des comptes de gestion...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133147
Mairie de Latresne

Copie des budgets et comptes concernant l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour les...

26/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133981
Mairie de Cardet

Copie des documents suivants : 1) concernant le compte administratif 2012 (budget principal...

24/10/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134200
Mairie d'Eyne

Copie de l'ensemble des titres de recettes émis par la commune pour le recouvrement des...

07/11/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134247
Mairie de Jœuf

Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention Marché public
Avis 20134315
Conseil général d'Indre-et-Loire

Copie des documents suivants concernant le Laboratoire de Touraine pour les trois derniers...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134333
Mairie de Châtillon-en-Diois

Communication de la facture de l'entreprise XXX XXX concernant le changement de deux radiateurs...

06/06/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134360
Mairie de la Rochette

Copie des factures des travaux effectués depuis le 30 juin 2011 sur la maison appartenant à la...

05/12/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134379
Mairie de Vézénobres

Communication des éléments suivants : 1) le tableau d'extinction de la dette reprenant année...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134385
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants, relatifs à la prise en charge par la direction générale...

07/11/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes Subvention
Avis 20134389
Mairie de Sorde-l'Abbaye

Communication des éléments suivants : 1) la facture du fleuriste ayant fleuri la rue du...

07/11/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité Budgets et comptes
Avis 20134408
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

Consultation des pièces comptables relatives aux chapitres 6228, 6234, 6235, 6238 ainsi que la...

05/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes