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Résultats 661 à 657 sur 657 trouvés.

Administrations

11 Communauté d'agglomération de Montpellier 9 Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) 5 Mairie de Fontainebleau 5 Mairie de Ressons-le-Long 4 Mairie de Châteauroux-Les-Alpes 4 Mairie de Marseille 4 Mairie de Montpellier 4 Mairie de Roquebrune-sur-Argens 3 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 3 Communauté de communes Entre Juine et Renarde

Séances

14 14/03/2013 13 04/09/2014 13 23/06/2016 11 14/05/2013 11 26/09/2013 11 08/01/2015 10 06/06/2013 10 20/06/2013 10 04/07/2013 10 12/09/2013

Mots-clés

99 Budgets et comptes 52 Liste électorale 22 Gestion domaniale 19 Marché public 14 Subvention 13 Territoriale 12 Support de communication 11 Permis de construire 11 Rémunération 11 Tarification des documents

Thèmes

12 Agriculture 12 Economie 12 Industrie 12 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 13 Finances Publiques Et Fiscalité 26 Modalités D’Accès 657 Vie Publique 573 Vie Locale 66 Elections Politiques 12 Politique Générale

Conclusions

41 Sans objet/Communiqué 40 Sans objet/Inexistant 29 Favorable/Sauf vie privée 24 Favorable/Sauf commercial industriel 19 Défavorable/Vie privée 18 Incompétence/Renseignement 14 Incompétence/Privé 14 Irrecevable/Imprécise 10 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

597 Affaire courante 58 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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