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Personnes âgées Favorable

  • Avis 20225113
    Association ATV ATIS Gestion des Tutelles
    22/09/2022 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Personnes âgées
  • Avis 20223831
    Centre communal d'action sociale de Gonfreville l’Orcher (CCAS 76)
    21/07/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Personnes âgées
  • Avis 20227704
    Mairie de Trèbes
    26/01/2023 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement Aide sociale Personnes âgées
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Résultats 41 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) 2 Centre hospitalier de Calais 2 Collectivité territoriale de Corse 2 Conseil départemental de la Haute-Corse 1 Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale) 1 Association ATV ATIS Gestion des Tutelles 1 Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Rhône-Alpes (CARSAT 69) 1 Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) 1 Centre Communal d'Action Sociale de Montpellier (CCAS 34) 1 Centre Communal d’Action Sociale d’Ozoir-la-Ferrière (CCAS 77)

Séances

2 14/04/2016 2 24/05/2017 2 07/09/2017 2 14/09/2017 2 16/07/2020 2 29/10/2020 2 21/01/2021 2 21/04/2022 1 22/05/2014 1 19/03/2015

Mots-clés

20 Aide sociale 8 Ayant droit 3 Gestion des établissements de santé 2 Handicap - invalidité 1 Archives par dérogation 1 Budgets et comptes 1 Dossier médical personnel 1 Equipements collectifs 1 Logement

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 6 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Solidarités Et Prestations Sociales 36 Affaires Sanitaires Et Sociales 31 Solidarités Et Prestations Sociales 3 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Dossiers Médicaux

Conclusions

5 Défavorable/Vie privée 2 Défavorable/Appréciation 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

41 Affaire courante 1 Délégué
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