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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Favorable

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Résultats 561 à 426 sur 426 trouvés.

Administrations

5 Préfecture du Val-de-Marne 4 Grenoble-Alpes Métropole 4 Mairie de Strasbourg 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux 3 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 3 Conseil départemental du Gard 3 Mairie de Bormes-les-Mimosas 3 Mairie de Grenoble 3 Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Séances

9 06/10/2016 9 15/09/2018 9 04/03/2021 8 31/03/2020 7 05/11/2015 7 03/11/2016 6 06/07/2017 6 06/12/2018 6 25/06/2020 6 30/09/2020

Mots-clés

171 Infrastructures routières 88 Equipements collectifs 88 Zones d’activités 29 Gestion domaniale 21 Enquête publique 21 Permis de construire 20 POS-PLU 13 Marché public 11 Pollution 9 Budgets et comptes

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 426 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

41 Favorable/Sauf secret des affaires 30 Sans objet/Communiqué 28 Favorable/Sauf préparatoire 22 Sans objet/Inexistant 20 Favorable/Environnement 18 Incompétence/Renseignement 16 Favorable/Sauf vie privée 14 Défavorable/Préparatoire 13 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

374 Affaire courante 35 Délégué 5 Affaire de principe

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