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Résultats 461 à 454 sur 454 trouvés.

Administrations

6 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 6 Mairie de Saint-Saëns 5 Ministère de la culture 4 Mairie de Veckring 3 Conseil général des Bouches-du-Rhône 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Mairie de Lyon 3 Mairie de Marseille 3 Ministère de l'intérieur 3 Ministère des sports

Séances

80 02/09/2021 17 29/04/2014 12 19/06/2014 8 25/07/2013 7 23/05/2013 6 06/05/2021 6 13/01/2022 5 17/12/2015 5 11/10/2018 5 31/12/2019

Mots-clés

127 Budgets et comptes 81 Sécurité sanitaire 79 Inspection 19 Association 19 fondation 17 Contrats administratifs 12 Marché public 7 Institution scolaire 7 Rémunération

Thèmes

17 Culture 33 Vie Publique 32 Vie Locale 81 Affaires Sanitaires Et Sociales 75 Solidarités Et Prestations Sociales 128 Finances Publiques Et Fiscalité 109 Finances Locales 155 Finances Publiques Et Fiscalité 127 Finances Locales 25 Finances Publiques

Conclusions

81 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 41 Sans objet/Inexistant 36 Favorable/Sauf vie privée 28 Sans objet/Communiqué 19 Favorable/Sauf article L311-6 19 Favorable/Sauf commercial industriel 19 Incompétence/Renseignement 16 Favorable/Sauf secret des affaires 9 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

415 Affaire courante 30 Délégué 7 Affaire de principe

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