CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Moyens et fonctionnement Favorable

  • Avis 20131678
    Conseil régional de Languedoc-Roussillon
    Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ordre du jour de toutes les séances...
    25/04/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement
  • Conseil 20191652
    Mairie d'Ambilly
    Dans le cadre d’un demande de communication des grands livres de comptes de la commune sur les...
    27/06/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Moyens et fonctionnement
  • Conseil 20194247
    Mairie de Bolbec
    Caractère communicable du rapport d’audit établi par l’auditrice missionnée par l’association...
    20/02/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Evaluation Moyens et fonctionnement Organisation des services
  • Avis 20212935
    Direction générale des finances publiques (DGFIP)
    Communication, par le biais du site et service en ligne ENSAP (espace numérique sécurisé de...
    17/06/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Moyens et fonctionnement Support de communication
  • Avis 20222560
    Collège Maurice Utrillo de Paris
    02/06/2022 Défavorable/Inachevé Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Moyens et fonctionnement
  • Avis 20228023
    Préfecture du Cher
    26/01/2023 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Budgets et comptes Moyens et fonctionnement Subvention
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

2 Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16) 2 Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67) 1 Collège Maurice Utrillo de Paris 1 Communauté d'agglomération du Carcassonnais 1 Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray 1 Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon 1 Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Mairie d'Aigues-Vives

Séances

3 06/06/2013 2 04/07/2013 2 26/09/2013 1 22/11/2012 1 20/12/2012 1 24/01/2013 1 07/02/2013 1 25/04/2013 1 25/07/2013 1 10/10/2013

Mots-clés

3 Budgets et comptes 2 Conditions de travail 2 Institution scolaire 2 Organisation des services 2 Représentation 2 Support de communication 1 Accident du travail 1 CNIL 1 Congés

Thèmes

2 Loisirs 3 Culture 3 Enseignement 4 Ordre Public Et Sécurité 3 Sécurité Civile 5 Ordre Public Et Sécurité 4 Sécurité Civile 9 Justice 9 Vie Publique 9 Vie Locale

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

25 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page