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Loisirs / Archives Favorable

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Résultats 301 à 282 sur 282 trouvés.

Administrations

55 Direction générale des patrimoines 35 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 14 Ministère des armées 10 Mairie de Paris 10 Ministère des Armées 6 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 4 Mairie de Lyon 4 Ministère des armées et des anciens combattants 3 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 3 Mairie d'Asnières-sur-Seine

Séances

8 29/10/2020 7 13/01/2022 7 21/04/2022 7 20/04/2023 7 11/05/2023 6 27/09/2018 6 17/05/2019 6 19/12/2019 6 19/11/2020 6 25/03/2021

Mots-clés

118 Etat civil 101 Archives par dérogation 65 Archives 16 Armée 5 Anciens combattants 4 Ayant droit 4 Nationalité 3 Santé 2 Immatriculation 2 Liste électorale

Thèmes

282 Culture 282 Enseignement 282 Loisirs

Conclusions

11 Défavorable/Vie privée 6 Sans objet/Communiqué 4 Irrecevable/Imprécise 3 Défavorable 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Par dérogation 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Article 4

Modes de consultation

268 Affaire courante 12 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration 1 Délégué

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