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Développement Durable Et Transports / Assainissement Favorable

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Résultats 301 à 278 sur 278 trouvés.

Administrations

22 Communauté d'agglomération de Quimperlé 6 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 2 Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30) 2 Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane 2 Communauté d'agglomération du Pays Voironnais 2 Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise 2 Communauté d’agglomération Val-Parisis 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Séances

21 28/02/2019 6 12/01/2017 6 12/07/2018 6 06/05/2021 5 03/11/2016 5 27/04/2017 5 24/05/2017 5 22/03/2018 5 05/09/2019 5 19/11/2020

Mots-clés

195 Eau 39 Déchets 26 Taxes d’assainissement 13 Pollution 11 Budgets et comptes 11 Marché public 8 Délégation de service public 8 Enquête publique 6 Installations classées 5 Contrats administratifs

Thèmes

278 Développement Durable Et Transports 278 Environnement

Conclusions

23 Favorable/Sauf comportement 22 Favorable/Sauf diffusion publique 22 Favorable/Sauf judiciaire 22 Sans objet/Inexistant 16 Favorable/Environnement 15 Sans objet/Communiqué 12 Incompétence/Renseignement 11 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

258 Affaire courante 14 Délégué 2 Affaire de principe

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