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Résultats 301 à 287 sur 287 trouvés.

Administrations

3 Conseil départemental du Tarn 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles 2 Mairie d'Aigues-Vives (30) 2 Mairie d'Hénin-Beaumont 2 Mairie de Bagneux 2 Mairie de Carnoët 2 Mairie de Cholet 2 Mairie de Fontainebleau

Séances

22 12/01/2017 8 13/02/2014 6 07/05/2015 5 04/11/2021 5 22/09/2022 5 26/01/2023 4 26/05/2016 4 31/10/2018 4 31/08/2019 3 04/09/2014

Mots-clés

38 Budgets et comptes 31 Marché public 26 Gestion domaniale 15 Subvention 9 Délégation de service public 9 Permis de construire 6 Eau 6 Emprunt 5 Territoriale

Thèmes

20 Finances Publiques Et Fiscalité 19 Finances Locales 27 Vie Publique 27 Vie Locale 90 Agriculture 85 Marchés Et Contrats Publics 90 Agriculture 86 Marchés Et Contrats Publics 180 Economie 180 Industrie

Conclusions

67 Favorable/Sauf commercial industriel 33 Favorable/Sauf secret des affaires 24 Favorable/Sauf vie privée 24 Incompétence/Judiciaire 24 Sans objet/Inexistant 20 Sans objet/Communiqué 11 Favorable/Sauf article L311-6 9 Défavorable/Préparatoire 9 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

250 Affaire courante 23 Délégué 13 Affaire de principe

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