Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Zones d’activités Favorable

Aucun résultat

«
‹
11
12
›
»

Résultats 261 à 226 sur 226 trouvés.

Administrations

3 Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 3 Mairie de Roissy-en-Brie 3 Préfecture de l'Hérault 3 Préfecture du Val-de-Marne 2 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise 2 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 2 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 2 Mairie d'Amblainville 2 Mairie d'Etaples-sur-Mer 2 Mairie de Baie-Mahault

Séances

3 07/12/2000 3 25/04/2013 3 21/05/2015 3 09/07/2015 3 10/09/2015 3 21/01/2016 3 18/02/2016 3 31/03/2016 3 03/11/2016 3 17/11/2016

Mots-clés

18 Permis de construire 14 Enquête publique 14 Gestion domaniale 10 POS-PLU 9 Marché public 8 Expropriation - préemption 4 Infrastructures routières 4 Installations classées 4 Pollution

Thèmes

15 Agriculture 17 Economie 17 Industrie 22 Développement Durable Et Transports 27 Environnement 94 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 85 Aménagement Du Territoire 118 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 112 Aménagement Du Territoire 15 Urbanisme

Conclusions

19 Sans objet/Communiqué 16 Favorable/Sauf secret des affaires 14 Défavorable/Préparatoire 12 Favorable/Sauf préparatoire 10 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf vie privée 8 Irrecevable/Diffusion publique 5 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

209 Affaire courante 10 Affaire de principe 6 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support