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Résultats 181 à 151 sur 151 trouvés.

Administrations

3 Présidence de la Polynésie française 2 Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30) 2 Mairie d'Abbévillers 2 Mairie de Dinard 2 Mairie de Vaulx-en-Velin 1 Altice France 1 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 1 Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) 1 Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération 1 Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Séances

5 06/10/2016 4 04/03/2021 3 08/10/2015 3 18/02/2016 3 11/01/2018 3 03/05/2018 3 27/09/2018 3 10/01/2019 3 25/06/2020 3 30/06/2020

Mots-clés

13 Budgets et comptes 13 Eau 11 Gestion domaniale 11 Infrastructures routières 9 Permis de construire 7 Marché public 3 Activités sportives 3 Contrats administratifs 3 Déchets

Thèmes

6 Finances Publiques Et Fiscalité 10 Développement Durable Et Transports 10 Environnement 10 Vie Publique 10 Vie Locale 24 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 16 Aménagement Du Territoire 93 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 78 Aménagement Du Territoire 12 Urbanisme

Conclusions

16 Sans objet/Inexistant 14 Sans objet/Communiqué 11 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Incompétence/Renseignement 9 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Sauf préparatoire 7 Défavorable/Préparatoire 7 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

139 Affaire courante 8 Délégué 2 Affaire de principe

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