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Avis 20175209
Ministère de la culture
Communication et publication en ligne des documents suivants concernant la commission pour la...
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Avis 20182455
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, par publication en ligne, du cahier des charges et des spécifications techniques...
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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Avis 20185217
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne du courrier électronique du 12 mai 2017, intitulé « Précision sur les...
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Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...
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Avis 20203840
Université de Cergy Paris
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1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...