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Avis 20163103
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
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Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille
Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...
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Avis 20155130
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de documents relatifs à un marché public concernant des prestations juridiques en...
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Avis 20153325
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
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Avis 20154433
Mairie de Cassis
Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune :
1)...
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Avis 20154438
Philharmonie de Paris
Copie de documents relatifs à la construction de PHILHARMONIE 1 :
1) l'acte d'engagement...
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Avis 20175280
Mairie de Val-de-Briey
Communication des documents suivants concernant des travaux ayant occasionné des dommages à...
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Avis 20175330
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...
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Avis 20175404
Mairie de Villejuif
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Avis 20175775
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20175949
Nantes Métropole
Communication des documents suivants portant sur le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20174399
Mairie de Koné
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174400
Mairie de Pouembout
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174404
Mairie de Peyrus
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...
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Avis 20174521
Mairie de Poya
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174600
Mairie de Voh
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...