Recherche - CADA

Budgets et comptes Marché public Economie Affaire courante Favorable Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les pièces liées aux marchés...

09/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20171431
Mairie de Vergigny

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à des travaux...

08/06/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20174864
Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'un projet d'assainissement collectif (SERPAC)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants portant sur l'étude et la...

14/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20173060
Mairie de Rompon

Consultation des documents suivants : 1) l'avis de publicité émis pour les travaux du plateau...

21/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)

Copie des documents suivants ; 1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique/Vie Locale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Marché public