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Territoriale Culture Favorable/Sauf vie privée

  • Conseil 20083175
    maire de Civaux
    Voir avis
    11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
  • Avis 20025036
    maire du Blanc-Mesnil
    - copie des relevés détaillés des factures de télécommunications concernant les portables mis à...
    19/12/2002 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Enseignement Culture Loisirs/Culture Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Territoriale Communication
  • Avis 20193782
    Orchestre national de Metz
    Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...
    30/01/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Carrière Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Orchestre national de Metz 1 maire de Civaux 1 maire du Blanc-Mesnil

Séances

1 19/12/2002 1 11/09/2008 1 30/01/2020

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Archives 1 Cadastre 1 Carrière 1 Communication 1 Installations classées 1 État civil

Thèmes

2 Agriculture 1 Agriculture 2 Economie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Industrie 2 Loisirs 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 3 Enseignement

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Hors champ
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