CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Permis de construire Environnement Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20175331
    Mairie de Frépillon
    Copie, en format PDF, des documents suivants : 1) le dossier complet et le dossier annexe...
    25/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire Budgets et comptes Contrats administratifs
  • Avis 20185814
    Mairie de Pompignac
    Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
    18/07/2019 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20224811
    Mairie de Tancarville
    22/09/2022 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire Risques naturels POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Frépillon 1 Mairie de Pompignac 1 Mairie de Tancarville

Séances

1 25/01/2018 1 18/07/2019 1 22/09/2022

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Eau 1 Risques naturels

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 1 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page