CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Economie Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20144069
    Mairie de Grenoble
    Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
    27/11/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Délégation de service public Agrément Budgets et comptes
  • Avis 20193890
    Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
    Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
    16/01/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Réutilisation Tourisme Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes 1 Mairie de Grenoble

Séances

1 27/11/2014 1 16/01/2020

Mots-clés

1 Agrément 1 Délégation de service public 1 Réutilisation 1 Tourisme

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page