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Agriculture / Agriculture Favorable/Sauf vie privée

  • Conseil 20225409
    Préfecture de la Guyane
    13/10/2022 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
  • Avis 20236739
    Mutualité sociale agricole d'Auvergne (MSA 63)
    14/12/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
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Résultats 81 à 82 sur 82 trouvés.

Administrations

9 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 4 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 3 Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75) 2 Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B) 2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Préfecture de Vaucluse 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06)

Séances

7 30/03/2023 3 03/12/2015 3 13/10/2022 3 21/09/2023 2 15/12/2016 2 22/06/2017 2 06/09/2018 2 07/11/2019 2 11/02/2021 2 02/09/2021

Mots-clés

40 Surfaces agricoles 17 Activités agricoles 11 Contrôle 10 Réglementation 4 Expropriation - préemption 2 Pollution 2 Subvention 1 Agrément 1 Cadastre 1 Chasse et pêche

Thèmes

82 Agriculture 82 Economie 82 Industrie

Conclusions

31 Favorable/Sauf secret des affaires 14 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Favorable 11 Favorable/Sauf comportement 11 Favorable/Sauf préparatoire 6 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

79 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué
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