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Agriculture / Agriculture Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 81 à 77 sur 77 trouvés.

Administrations

9 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 4 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 3 Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75) 2 Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B) 2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06) 1 Abattoir du Haut-Béarn

Séances

7 30/03/2023 3 03/12/2015 3 13/10/2022 2 15/12/2016 2 22/06/2017 2 06/09/2018 2 07/11/2019 2 11/02/2021 2 02/09/2021 2 16/12/2021

Mots-clés

37 Surfaces agricoles 16 Activités agricoles 10 Réglementation 9 Contrôle 4 Expropriation - préemption 2 Pollution 2 Subvention 1 Agrément 1 Cadastre 1 Chasse et pêche

Thèmes

77 Agriculture 77 Economie 77 Industrie

Conclusions

29 Favorable/Sauf secret des affaires 14 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Favorable 11 Favorable/Sauf comportement 11 Favorable/Sauf préparatoire 6 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Environnement 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

74 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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