Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Marché public Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 78 sur 78 trouvés.

Administrations

3 Préfecture du Pas-de-Calais 2 Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélemy (Direction générale-ARS 971) 2 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Ministère de la Justice 1 Artois Mobilités 1 Association syndicale autorisée Aume Couture 1 Centre national d'enseignement à distance (CNED) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Corse (CCI 20) 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Séances

4 17/02/2022 4 24/11/2022 3 25/11/2021 3 08/09/2022 2 06/07/2017 2 21/03/2019 2 04/03/2021 2 16/12/2021 2 10/03/2022 2 31/03/2022

Mots-clés

15 Budgets et comptes 9 Gestion domaniale 6 Carrière 6 Rémunération 6 Subvention 5 Effectif 5 Territoriale 4 Contrats administratifs 3 Déchets

Thèmes

4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 12 Agriculture 12 Marchés Et Contrats Publics 14 Vie Publique 14 Vie Locale 35 Agriculture 33 Marchés Et Contrats Publics 47 Economie 47 Industrie

Conclusions

46 Favorable/Sauf secret des affaires 42 Favorable 17 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Sauf préparatoire 8 Défavorable/Secret des affaires 7 Favorable/Sauf comportement 7 Incompétence/Renseignement 7 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

75 Affaire courante 2 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support