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Séance
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Marché public Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 101 à 100 sur 100 trouvés.

Administrations

9 Ministère de l'intérieur 3 Préfecture du Pas-de-Calais 2 Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélemy (Direction générale-ARS 971) 2 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Ministère de la Justice 1 Artois Mobilités 1 Association syndicale autorisée Aume Couture 1 Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) 1 Centre national d'enseignement à distance (CNED) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Corse (CCI 20)

Séances

14 11/01/2024 4 17/02/2022 4 24/11/2022 4 14/12/2023 3 25/11/2021 3 08/09/2022 3 23/11/2023 2 06/07/2017 2 21/03/2019 2 04/03/2021

Mots-clés

16 Budgets et comptes 9 Gestion domaniale 6 Carrière 6 Rémunération 6 Subvention 5 Effectif 5 Territoriale 4 Contrats administratifs 3 Déchets

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 12 Agriculture 12 Marchés Et Contrats Publics 14 Vie Publique 14 Vie Locale 56 Agriculture 54 Marchés Et Contrats Publics 68 Economie 68 Industrie

Conclusions

68 Favorable/Sauf secret des affaires 57 Favorable 22 Défavorable/Secret des affaires 17 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Sauf préparatoire 8 Incompétence/Renseignement 8 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

97 Affaire courante 2 Délégué

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