CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Pollution Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20231046
    Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63)
    30/03/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Pollution
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 41 à 41 sur 41 trouvés.

Administrations

2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Mairie de La Ciotat 2 Préfecture de la Haute-Loire 1 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17) 1 Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix 1 Conseil départemental du Nord 1 Direction départementale de la protection de populations des Yvelines (DDPP 78) 1 Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17) 1 Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Séances

2 18/09/2014 2 08/01/2015 2 23/04/2015 2 15/04/2021 2 24/11/2022 2 30/03/2023 1 07/02/2013 1 24/10/2013 1 07/11/2013 1 16/01/2014

Mots-clés

4 Sécurité sanitaire 3 Déchets 3 Permis de construire 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Contrôle 2 Eau 2 Gestion domaniale 2 Installations classées 2 Licence IV

Thèmes

4 Economie 4 Industrie 4 Justice 4 Vie Publique 4 Vie Locale 6 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 14 Développement Durable Et Transports 12 Risques Naturels Et Technologiques 20 Environnement

Conclusions

19 Favorable/Sauf comportement 12 Favorable/Sauf appréciation 10 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Favorable 7 Favorable/Environnement 6 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf sécurité
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page