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Culture Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 501 à 483 sur 483 trouvés.

Administrations

11 Direction générale des patrimoines 10 Ministère de la culture 6 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 6 Ministère de la culture et de la communication 5 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 4 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace 4 Ministère des sports 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Fédération française des échecs 3 Mairie de Saint-Denis (93)

Séances

68 19/10/2017 13 16/12/2021 8 09/03/2023 6 14/03/2013 6 18/09/2014 6 22/06/2023 6 23/11/2023 5 07/09/2017 5 05/04/2018 5 11/10/2018

Mots-clés

101 Scolarité et examens 81 Institution scolaire 76 Centre de loisirs 36 Fédérations sportives 32 Etablissement supérieur 30 Archives par dérogation 23 Examen et concours 21 Patrimoine 13 Carrière 11 Activités sportives

Thèmes

131 Loisirs 39 Enseignement Scolaire 353 Loisirs 144 Enseignement Scolaire 70 Jeux 52 Enseignement Supérieur 33 Sport 28 Culture 483 Enseignement

Conclusions

119 Favorable/Sauf comportement 91 Favorable/Sauf appréciation 46 Favorable 24 Favorable/Sauf préparatoire 21 Favorable/Sauf secret des affaires 19 Sans objet/Communiqué 19 Sans objet/Inexistant 18 Favorable/Sauf inexistant 16 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

441 Affaire courante 40 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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