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Loisirs / Culture Favorable/Sauf vie privée

  • Conseil 20223371
    Maison de Balzac
    07/07/2022 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Musée
  • Avis 20226892
    Ministère de la culture
    15/12/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Conseil 20227672
    Mairie de Quimper
    26/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Contrats administratifs Musée
  • Avis 20232683
    Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
    22/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20233270
    Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
    20/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
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Résultats 21 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

8 Ministère de la culture 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Académie française 1 Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Conseil départemental de la Guyane 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC 25) 1 Institut de France

Séances

2 30/01/2020 2 16/12/2021 2 07/07/2022 1 08/10/2015 1 22/10/2015 1 17/11/2016 1 01/12/2016 1 27/04/2017 1 07/09/2017 1 25/01/2018

Mots-clés

12 Patrimoine 4 Musée 3 Communication 2 Archives 2 Spectacle 1 Carrière 1 Contrats administratifs 1 Développement culturel 1 Légalité 1 Partenariat public-privé

Thèmes

1 Loisirs 25 Culture 25 Enseignement 25 Loisirs

Conclusions

5 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

22 Affaire courante 3 Affaire de principe
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