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Loisirs / Culture Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

9 Ministère de la culture 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Académie française 1 Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Conseil départemental de la Guyane 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC 25) 1 Institut de France

Séances

2 30/01/2020 2 16/12/2021 2 07/07/2022 1 08/10/2015 1 22/10/2015 1 17/11/2016 1 01/12/2016 1 27/04/2017 1 07/09/2017 1 25/01/2018

Mots-clés

14 Patrimoine 5 Musée 3 Communication 2 Archives 2 Spectacle 1 Carrière 1 Contrats administratifs 1 Développement culturel 1 Légalité 1 Partenariat public-privé

Thèmes

1 Loisirs 28 Culture 28 Enseignement 28 Loisirs

Conclusions

6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf sécurité 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

25 Affaire courante 3 Affaire de principe

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