Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Culture Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

8 Ministère de la culture 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Académie française 1 Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Conseil départemental de la Guyane 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC 25) 1 Institut de France

Séances

2 30/01/2020 2 16/12/2021 2 07/07/2022 1 08/10/2015 1 22/10/2015 1 17/11/2016 1 01/12/2016 1 27/04/2017 1 07/09/2017 1 25/01/2018

Mots-clés

12 Patrimoine 4 Musée 3 Communication 2 Archives 2 Spectacle 1 Carrière 1 Contrats administratifs 1 Développement culturel 1 Légalité 1 Partenariat public-privé

Thèmes

1 Loisirs 25 Culture 25 Enseignement 25 Loisirs

Conclusions

5 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

22 Affaire courante 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support