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Patrimoine Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20220273
    Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
    Communication d'une copie du compte rendu de la réunion du comité scientifique de l'horloge...
    10/03/2022 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
  • Conseil 20223371
    Maison de Balzac
    07/07/2022 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Musée
  • Avis 20226892
    Ministère de la culture
    15/12/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20227678
    Mairie de Clermont-Créans
    26/01/2023 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Irrecevable/Préalable Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs Patrimoine
  • Avis 20232683
    Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
    22/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
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Résultats 21 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la culture 3 Ministère de la culture et de la communication 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69) 1 Mairie d'Epône 1 Mairie de Clermont-Créans 1 Mairie de Mélicourt 1 Mairie de Paris

Séances

3 09/07/2015 2 30/01/2020 1 10/10/2013 1 24/10/2013 1 19/12/2013 1 13/05/2014 1 22/10/2015 1 05/11/2015 1 17/11/2016 1 27/04/2017

Mots-clés

3 Gestion domaniale 3 Successions 2 Archives 2 Contrats administratifs 2 Musée 2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 Commerce de détail 1 Effectif

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 3 Vie Publique 3 Vie Locale 8 Loisirs 3 Culture 12 Loisirs 12 Culture 19 Culture 19 Enseignement

Conclusions

4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable 3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

20 Affaire courante 5 Affaire de principe
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