Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
15
16
17
›
»

Résultats 341 à 321 sur 321 trouvés.

Administrations

8 Direction générale des patrimoines 8 Ministère de la culture 5 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 4 Ministère des sports 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Mairie de Saint-Denis (93) 3 Ministère des Armées 3 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 3 Université d'Evry-Val d'Essonne 2 Collège Edgar Varèse

Séances

68 19/10/2017 13 16/12/2021 8 09/03/2023 6 22/06/2023 5 07/09/2017 5 05/04/2018 5 11/10/2018 5 18/04/2019 5 22/07/2021 5 13/01/2022

Mots-clés

78 Scolarité et examens 71 Centre de loisirs 58 Institution scolaire 27 Etablissement supérieur 23 Fédérations sportives 12 Archives par dérogation 12 Patrimoine 9 Examen et concours 7 Activités sportives 7 Archives

Thèmes

321 Culture 321 Enseignement 321 Loisirs 125 Enseignement Scolaire 70 Jeux 44 Enseignement Supérieur 32 Sport 25 Culture 20 Archives 5 Enseignement Professionnel

Conclusions

82 Favorable/Sauf comportement 54 Favorable/Sauf appréciation 37 Favorable 18 Favorable/Sauf secret des affaires 15 Favorable/Sauf inexistant 14 Sans objet/Communiqué 12 Favorable/Sauf préparatoire 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 9 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

313 Affaire courante 8 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support