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Séance
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Loisirs Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 361 à 353 sur 353 trouvés.

Administrations

9 Ministère de la culture 8 Direction générale des patrimoines 5 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 4 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace 4 Ministère des sports 4 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Mairie de Saint-Denis (93) 3 Ministère des Armées 3 Université Toulouse 1-Capitole

Séances

68 19/10/2017 13 16/12/2021 8 09/03/2023 6 22/06/2023 6 23/11/2023 5 07/09/2017 5 05/04/2018 5 11/10/2018 5 18/04/2019 5 22/07/2021

Mots-clés

83 Scolarité et examens 71 Centre de loisirs 68 Institution scolaire 31 Etablissement supérieur 24 Fédérations sportives 14 Patrimoine 12 Archives par dérogation 10 Examen et concours 7 Activités sportives 7 Archives

Thèmes

353 Culture 353 Enseignement 353 Loisirs 144 Enseignement Scolaire 70 Jeux 52 Enseignement Supérieur 33 Sport 28 Culture 21 Archives 5 Enseignement Professionnel

Conclusions

98 Favorable/Sauf comportement 68 Favorable/Sauf appréciation 40 Favorable 21 Favorable/Sauf secret des affaires 19 Favorable/Sauf préparatoire 18 Favorable/Sauf inexistant 14 Sans objet/Communiqué 11 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 10 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

345 Affaire courante 8 Affaire de principe

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