CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Établissement supérieur Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20142056
    Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX)
    Communication d'une copie de la décision portant nomination de Madame XXX XXX en qualité de...
    19/06/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Carrière
  • Avis 20142197
    Université Panthéon-Assas Paris II
    Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...
    18/09/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) 1 Université Panthéon-Assas Paris II

Séances

1 19/06/2014 1 18/09/2014

Mots-clés

1 Carrière

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page