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Transport maritime et fluvial Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20211681
    Préfecture d'Ille-et-Vilaine
    Communication, sous forme électronique par courriel dans un format informatique standard ou, à...
    06/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
  • Avis 20213058
    Régie autonome de Port-Camargue
    Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :...
    17/06/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports Transport maritime et fluvial Budgets et comptes
  • Avis 20210190
    Régie autonome de Port-Camargue
    Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
    04/03/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale Budgets et comptes
  • Avis 20221787
    HAROPA PORT Le Havre
    12/05/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Contrats administratifs
  • Avis 20231023
    Mairie de Paris
    30/03/2023 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

2 Régie autonome de Port-Camargue 1 HAROPA PORT Le Havre 1 Mairie de Paris 1 Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Séances

1 04/03/2021 1 06/05/2021 1 17/06/2021 1 12/05/2022 1 30/03/2023

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 3 Développement Durable Et Transports 3 Transports 4 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Irrecevable/Diffusion publique
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