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Avis 20174467
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)Communication des 130 rapports techniques de mise en accessibilité du Métro parisien.
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Avis 20215724
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20226020
Mairie de Briis-sous-Forges24/11/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs Eau Transports publics Commerce de détail Budgets et comptes Contrats administratifs
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Avis 20224565
SNCF Réseau