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Rémunération Travail Et Emploi Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20141866
    Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
    Communication des documents suivants : 1) les états des différents emprunts contractés par le...
    05/06/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Budgets et comptes Emprunt Rémunération Pension
  • Conseil 20020282
    préfet de l'Ariège
    - applicabilité des dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée par la loi n°...
    24/01/2002 Incompétence/Privé Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Rémunération
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59) 1 préfet de l'Ariège

Séances

1 24/01/2002 1 05/06/2014

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Emprunt 1 Pension 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé
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