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Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf inachevé

  • Avis 20192433
    Mairie de Lourdes
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le...
    28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public Marché public Rémunération Budgets et comptes Gestion domaniale
  • Avis 20220191
    Communauté de communes des 2 Vallées (CC2V91)
    Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat de...
    17/02/2022 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Contrats administratifs
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Administrations

1 Communauté de communes des 2 Vallées (CC2V91) 1 Mairie de Lourdes

Séances

1 28/11/2019 1 17/02/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Rémunération

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf inachevé 1 Défavorable/Secret 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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