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Avis 20216191
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216192
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216193
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216195
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs (DDETSPP 25 anciennement DDCSPP 25)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216196
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216197
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216199
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216200
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cantal (DDETSPP 15 anciennement DDCSPP 15)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216203
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216205
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Ardennes (DDETSPP 08 anciennement DDCSPP 08)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216206
Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes (DDT 05)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216207
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216208
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216209
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20204102
Mairie de Saint-Georges-de-Luzençon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs au projet...
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Avis 20210566
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de l'intégralité du document et de ses annexes,...
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Avis 20210605
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20210765
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20210787
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, par voie postale sous format papier ou dématérialisé ou par voie électronique, de...
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Avis 20212870
Préfecture de l'Ain
Communication des documents produits par les services de l’État, dans le cadre de l'instruction...