CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Hospitalière Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20227574
    Centre hospitalier de la Rochefoucauld
    12/01/2023 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Hospitalière
  • Avis 20230991
    Centre hospitalier de Fougères
    30/03/2023 Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Congés Hospitalière
  • Avis 20231417
    Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 95)
    20/04/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Hospitalière
  • Avis 20231418
    Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
    20/04/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Hospitalière
  • Avis 20231445
    Agence régionale de santé de l'Aveyron (ARS 12)
    20/04/2023 Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Hospitalière
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

3 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) 1 Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale) 1 Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 95) 1 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale) 1 Agence régionale de santé de l'Aveyron (ARS 12) 1 Agence régionale de santé du Languedoc Roussillon (ARS 66) 1 Centre Hospitalier du Forez - Montbrison 1 Centre hospitalier Fabrice Marchiol - La Mure 1 Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles

Séances

3 21/07/2022 3 20/04/2023 2 12/05/2022 2 07/07/2022 1 28/11/2019 1 16/07/2020 1 10/09/2020 1 30/04/2021 1 31/05/2021 1 17/06/2021

Mots-clés

9 Carrière 4 Dossier personnel 4 Santé 3 Congés 3 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 3 Rémunération 2 Dossier médical personnel 1 Conditions de travail 1 Discipline

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Santé Publique Et Questions Sanitaires 21 Travail Et Emploi 21 Emploi Public

Conclusions

8 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf secret 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf inachevé 2 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

23 Affaire courante 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page