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À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Musée
Favorable/Sauf inexistant
Avis 20227004
Muséum national d'Histoire naturelle
15/12/2022
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Sécurité sanitaire
Musée
Recherche développement
Agrément
Inspection
Avis 20227256
Saint-Etienne Métropole
12/01/2023
Favorable/Sauf inexistant
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Incompétence/Privé
Vie Publique / Vie Locale
Musée