CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Hydrologie Favorable/Sauf diffusion publique

  • Avis 20133091
    Communauté de communes Caux vallée de Seine
    Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
    26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale Hydrologie Marché public
  • Avis 20226011
    Préfecture du Bas-Rhin
    03/11/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
  • Avis 20227090
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    12/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Caux vallée de Seine 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Préfecture du Bas-Rhin

Séances

1 26/09/2013 1 03/11/2022 1 12/01/2023

Mots-clés

2 Marché public 1 Infrastructures routières

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page