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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Développement Durable Et Transports
Favorable/Sauf diffusion publique
Avis 20230500
Métropole Toulon Provence Méditerranée
09/03/2023
Favorable/Sauf diffusion publique
Favorable/Sauf inachevé
Environnement
Développement Durable Et Transports / Transports
Transports publics
Avis 20233606
Préfecture de l'Aveyron
20/07/2023
Favorable/Environnement
Favorable/Sauf diffusion publique
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau
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