CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conditions de travail Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20232859
    Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités des Bouches-du-Rhône (DDETS 13)
    22/06/2023 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Droit Du Travail Organisation des services Intervention Conditions de travail
  • Avis 20232987
    Collectivité territoriale de Corse
    22/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail
  • «
  • ‹
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • ›
  • »
Résultats 181 à 182 sur 182 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'Intérieur 5 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 5 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 5 Ministère de l'intérieur 4 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75) 4 Ministère des armées 3 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 3 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95) 3 Etablissement public départemental de soins d'adaptation et d'éducation (EPDSAE) 3 Ministère des Armées

Séances

8 16/02/2023 6 09/03/2023 5 13/01/2022 5 20/04/2023 4 11/10/2018 4 25/06/2020 4 23/06/2022 3 12/01/2017 3 23/03/2017 3 05/10/2017

Mots-clés

23 Territoriale 19 Dossier personnel 15 Santé 11 Hospitalière 10 Carrière 9 Représentation 7 Inspection 7 Organisation des services 6 Accident du travail

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Modalités D’Accès 1 Modalités 38 Travail Et Emploi 25 Emploi Public 14 Droit Du Travail 141 Travail Et Emploi 116 Emploi Public 25 Droit Du Travail

Conclusions

128 Favorable/Sauf appréciation 102 Favorable/Sauf vie privée 41 Favorable/Sauf préparatoire 20 Favorable 11 Défavorable/Comportement 11 Favorable/Sauf inachevé 10 Favorable/Sauf loi spéciale 10 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

176 Affaire courante 3 Affaire de principe 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page