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Avis 20161043
Société publique locale (SPL) Marne et Gondoire Aménagement
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur le...
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Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
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Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
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Avis 20151140
Communauté de communes du Coglais
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception...
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Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...
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Avis 20144414
Mairie de Fay-de-Bretagne
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (modulaires) du marché public ayant pour...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20175330
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...
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Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
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Avis 20173240
Mairie de Spéracèdes
Consultation des documents suivants relatifs aux conditions d'attribution des marchés publics...
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Avis 20173291
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...