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Loisirs Affaire de principe Favorable/Sauf article L311-6

  • Avis 20217291
    Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
    Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école de La...
    10/03/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
  • Avis 20222817
    Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
    23/06/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Professions médicales
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974) 1 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)

Séances

1 10/03/2022 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Inspection 1 Institution scolaire 1 Professions médicales

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire
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