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Environnement Favorable/Sauf article L311-6

  • Avis 20223493
    La Ciotat Shipyards
    07/07/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
  • Avis 20225227
    Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICOTOM)
    13/10/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
  • Avis 20230049
    Mairie de Monthoiron
    16/02/2023 Favorable/Sauf article L311-5 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
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Résultats 101 à 103 sur 103 trouvés.

Administrations

4 Voies navigables de France (VNF) 2 Conseil régional de Normandie 2 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03) 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) 2 Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46) 2 Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin 2 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 2 Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie 2 Office national des forêts (ONF) 2 Préfecture du Bas-Rhin

Séances

8 15/04/2021 7 19/11/2020 5 05/09/2019 5 07/01/2021 4 25/06/2020 4 10/03/2022 4 21/04/2022 4 07/07/2022 3 10/12/2020 3 25/11/2021

Mots-clés

28 Chasse et pêche 17 Installations classées 13 Pollution 13 Risques chimiques et radiologiques 11 Transports publics 8 Transport maritime et fluvial 6 Budgets et comptes 6 Eau 6 Marché public 6 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 102 Développement Durable Et Transports 42 Risques Naturels Et Technologiques 33 Espace Naturel 18 Transports 9 Assainissement

Conclusions

31 Favorable 17 Favorable/Environnement 9 Favorable/Sauf préparatoire 8 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf inachevé 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

100 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe
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