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Loisirs Favorable/Sauf article L311-6

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Résultats 281 à 267 sur 267 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 5 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 4 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 4 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42) 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)

Séances

64 27/05/2021 28 06/05/2021 26 10/03/2022 13 23/06/2022 7 15/12/2022 5 18/04/2019 5 10/12/2020 4 04/06/2020 4 16/07/2020 4 29/10/2020

Mots-clés

161 Institution scolaire 124 Inspection 21 Scolarité et examens 14 Professions médicales 13 Etablissement supérieur 11 Fédérations sportives 7 Examen et concours 6 Activités sportives 4 Développement culturel 4 Patrimoine

Thèmes

267 Culture 267 Enseignement 267 Loisirs 185 Enseignement Scolaire 45 Enseignement Supérieur 16 Sport 13 Culture 4 Archives 3 Enseignement Professionnel 1 Jeux

Conclusions

136 Favorable/Sauf préparatoire 23 Favorable/Sauf inexistant 15 Favorable 13 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 13 Sans objet/Communiqué 11 Incompétence/Renseignement 11 Sans objet/Inexistant 7 Défavorable/Vie privée 6 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

259 Affaire courante 6 Délégué 2 Affaire de principe

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