Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Enseignement Favorable/Sauf article L311-6

Aucun résultat

«
‹
12
13
14
›
»

Résultats 281 à 268 sur 268 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 5 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 4 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 4 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42) 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)

Séances

64 27/05/2021 28 06/05/2021 26 10/03/2022 13 23/06/2022 7 15/12/2022 5 18/04/2019 5 10/12/2020 4 04/06/2020 4 16/07/2020 4 29/10/2020

Mots-clés

161 Institution scolaire 124 Inspection 21 Scolarité et examens 14 Professions médicales 13 Etablissement supérieur 11 Fédérations sportives 7 Examen et concours 6 Activités sportives 5 Patrimoine 4 Développement culturel

Thèmes

1 Loisirs 267 Loisirs 185 Enseignement Scolaire 45 Enseignement Supérieur 16 Sport 13 Culture 4 Archives 3 Enseignement Professionnel 268 Culture

Conclusions

136 Favorable/Sauf préparatoire 23 Favorable/Sauf inexistant 15 Favorable 13 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 13 Sans objet/Communiqué 11 Incompétence/Renseignement 11 Sans objet/Inexistant 7 Défavorable/Vie privée 6 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

260 Affaire courante 6 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support