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Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20232292
    Ecole maternelle La Rampe
    01/06/2023 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Protection de l’enfance Santé
  • Avis 20232840
    Préfecture du Nord
    22/06/2023 Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20232841
    Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
    22/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
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Résultats 41 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

5 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 3 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 3 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Collège Jas-de-Bouffan d'Aix-en-Provence 1 Collège Jean Monnet de Feucherolles 1 Collège Louis Cahuzac 1 Collège Pierre Sellier de La Capelle 1 Collège Raymond Vergès 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22)

Séances

3 22/02/2018 3 05/04/2018 3 13/01/2022 3 09/03/2023 2 22/07/2021 2 22/06/2023 1 24/09/2015 1 22/10/2015 1 08/09/2016 1 15/12/2016

Mots-clés

22 Scolarité et examens 21 Institution scolaire 5 Inspection 3 Discipline 2 Archives 2 Examen et concours 2 Santé 1 Accident 1 Algorithme 1 Ayant droit

Thèmes

43 Culture 43 Enseignement 43 Loisirs

Conclusions

29 Favorable/Sauf vie privée 28 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

42 Affaire courante 1 Avec audition de l'administration
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