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Risques naturels Favorable/Environnement

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Résultats 81 à 56 sur 56 trouvés.

Administrations

5 Préfecture de Vaucluse 3 Mairie de Lamanon 2 Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32) 2 Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06) 2 Mairie d'Avignon 1 Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) 1 Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) 1 Communauté d’agglomération des deux Baies en Montreuillois 1 Conseil départemental des Pyrénées-Orientales 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Séances

4 27/05/2021 4 21/04/2022 4 22/09/2022 3 04/06/2020 3 10/03/2022 3 26/01/2023 2 17/10/2019 2 25/06/2020 2 29/10/2020 2 19/11/2020

Mots-clés

9 Hydrologie 3 Risques chimiques et radiologiques 3 Zones d’activités 2 Chasse et pêche 2 Permis de construire 1 Accident 1 Activités agricoles 1 Budgets et comptes 1 Contrôle

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 47 Développement Durable Et Transports 42 Risques Naturels Et Technologiques 5 Espace Naturel 47 Environnement

Conclusions

8 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Incompétence/Renseignement 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

55 Affaire courante 1 Délégué

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