CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Installations classées Défavorable/Vie privée

  • Avis 20022196
    préfet de la Lozère
    - copie des déclarations de productions animales d'ovins et de bovins, depuis 1989, et des...
    22/08/2002 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
  • Avis 20013196
    préfet des Vosges
    - copie des dossiers n° 88.01.61, 174, 180, 181, 182, 183, 186, 187, 188, 190, 194, 195, 198,...
    25/10/2001 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
  • Conseil 20217767
    Mairie de Saint-Lattier
    Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
    17/02/2022 Favorable/Environnement Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Saint-Lattier 1 préfet de la Lozère 1 préfet des Vosges

Séances

1 25/10/2001 1 22/08/2002 1 17/02/2022

Mots-clés

2 Activités agricoles 1 Energies renouvelables

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Agriculture 2 Agriculture 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Economie 2 Industrie 3 Environnement

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Environnement 1 Incompétence/Loi spéciale
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page