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Marché public Agriculture Economie Industrie Affaire courante Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires

Conseil 20190443
Mairie de Cernay-la-Ville

Caractère communicable, à la société COTREF n'ayant pas soumissionné au marché public de travaux...

21/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191783
Syndicat mixte de traitement des déchets -ILEVA Réunion

Consultation des documents suivants concernant le marché public global de performance ayant pour...

26/09/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193031
Mairie de Bozel

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...

23/04/2020 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193987
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie des documents suivants concernant l'accord cadre mono-attributaire (lots 1 à 12) et des...

12/03/2020 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
Conseil 20212618
Mairie de Pontoise

Caractère communicable, à une entreprise n'ayant pas participé à la consultation ayant pour...

27/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20213373
Mairie de Villevieille

Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20211571
Mairie de Thann

Caractère communicable et modalités d'accès des documents suivants : 1) le contrat de...

17/06/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor

Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants : 1) s'agissant des...

27/05/2021 Défavorable/Secret des affaires Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212037
Mairie de Thann

Communication, par courrier électronique ou mise à disposition en mairie, des documents suivants...

17/06/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212842
Mairie de Vannes

Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...

02/09/2021 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3

Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...

22/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public