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Discipline Enseignement Défavorable/Secret

  • Avis 20142728
    Fédération française des échecs (FFE)
    Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...
    18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
  • Avis 20130747
    Fédération française des échecs
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
    14/03/2013 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Discipline
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Fédération française des échecs 1 Fédération française des échecs (FFE)

Séances

1 14/03/2013 1 18/09/2014

Mots-clés

2 Fédérations sportives 1 Budgets et comptes 1 Judiciaire

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 1 Jeux 1 Sport

Conclusions

2 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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